{"id":2585,"date":"2026-01-05T18:56:59","date_gmt":"2026-01-05T18:56:59","guid":{"rendered":"https:\/\/sdrefocus.com\/?page_id=2585"},"modified":"2026-01-11T17:33:55","modified_gmt":"2026-01-11T17:33:55","slug":"cgv-fr","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/sdrefocus.com\/index.php\/cgv-fr\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\n

\n\t\t\tConditions g\u00e9n\u00e9rales de vente\t<\/h1>\n\t

Article 1 : Dispositions g\u00e9n\u00e9rales<\/strong><\/h4>\n

Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9es CGV, constituent l’accord r\u00e9gissant les relations entre la soci\u00e9t\u00e9 SD\u00a0ReFocus, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e le Prestataire, et ses Clients professionnels dans le cadre de la vente de prestations de services.<\/p>\n

Toute commande pass\u00e9e ainsi que tout contrat conclu avec le Prestataire implique l’adh\u00e9sion pleine et enti\u00e8re et sans r\u00e9serve du Client \u00e0 ces CGV. Le fait que le Prestataire ne mette pas en \u0153uvre l’une ou l’autre clause \u00e9tablie en sa faveur dans les pr\u00e9sentes CGV, ne peut \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme une renonciation de sa part \u00e0 s’en pr\u00e9valoir.<\/p>\n

Le Client reconna\u00eet \u00e9galement que, pr\u00e9alablement \u00e0 toute commande, il a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 des informations et conseils suffisants de la part du Prestataire, lui permettant de s’assurer de l’ad\u00e9quation de l’offre de services \u00e0 ses besoins.<\/p>\n

Article 2 : Nature des prestations<\/strong><\/h4>\n

Le Prestataire, la soci\u00e9t\u00e9 SD\u00a0ReFocus, soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e \u00e0 associ\u00e9 unique, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 24 rue du viaduc 92130 Issy-Les-Moulineaux, immatricul\u00e9e au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s sous le num\u00e9ro d’identification 904 576\u00a0055 RCS Nanterre, est une soci\u00e9t\u00e9 assurant la r\u00e9alisation de prestations de conseil en organisation informatique.<\/p>\n

Article 3 : Devis et commande<\/strong><\/h4>\n

Le Prestataire intervient sur demande expresse du Client. Une proposition de contrat de prestations de services est pr\u00e9sent\u00e9e au Client avant toute prestation. Cette proposition de contrat de prestations adress\u00e9e par le Prestataire au Client, pr\u00e9cise :<\/p>\n

    \n
  • La nature de la prestation,<\/li>\n
  • Le prix de la prestation hors taxes,<\/li>\n
  • Les modalit\u00e9s de paiement,<\/li>\n
  • Le planning de la prestation avec les obligations respectives du Client et du Prestataire,<\/li>\n
  • Le rappel de l’adh\u00e9sion pleine et enti\u00e8re et sans r\u00e9serve du Client aux CGV.<\/li>\n<\/ul>\n

    Pour confirmer sa commande de mani\u00e8re ferme et d\u00e9finitive, le Client doit retourner par courrier \u00e9lectronique au Prestataire la proposition valant contrat sans aucune modification dat\u00e9e et sign\u00e9e avec la mention \u00ab\u00a0Bon pour accord\u00a0\u00bb de la personne l\u00e9galement responsable pour engager le Client.<\/p>\n

    La commande ne sera valid\u00e9e qu’apr\u00e8s signature de la proposition valant contrat et r\u00e8glement de l’acompte \u00e9ventuellement demand\u00e9.\u00a0A d\u00e9faut de r\u00e9ception de l’accord du Client et de l’acompte, ou bien \u00e0 compter de la date d’expiration de la proposition, la proposition de contrat est consid\u00e9r\u00e9e comme caduque et le Prestataire se r\u00e9serve le droit de ne pas commencer la prestation.<\/p>\n

    Article 4 : Prix<\/strong><\/h4>\n

    Les prix des prestations de services sont ceux d\u00e9taill\u00e9s dans la proposition de contrat de prestations accept\u00e9e par le Client. Ils sont libell\u00e9s en Euros et calcul\u00e9s hors taxes. Par cons\u00e9quent, ils sont major\u00e9s du taux de TVA applicable au jour de l’\u00e9mission de la facture. Les changements \u00e9ventuels de taux de TVA applicables seront r\u00e9percut\u00e9s sans qu’il soit besoin de conclure un nouveau contrat. Les prix peuvent \u00eatre calcul\u00e9s au forfait, \u00e0 l’heure, ou \u00e0 la journ\u00e9e. Les prix indiqu\u00e9s sont fermes et non r\u00e9visables.<\/p>\n

    Les frais non compris dans le prix des prestations sont list\u00e9s dans la proposition valant contrat ou en avenant s’il s’agit de frais suppl\u00e9mentaires apparus en cours d’ex\u00e9cution de la prestation. Ils sont valid\u00e9s par le Client avant l’engagement des frais et refactur\u00e9s au Client par le Prestataire sur production des justificatifs correspondants.<\/p>\n

    Article 5 : Modalit\u00e9s de paiement<\/strong><\/h4>\n

    La prestation est factur\u00e9e selon la proposition valant contrat sign\u00e9e pr\u00e9alablement par le Client. Le Client s’oblige \u00e0 payer toute facture \u00e9mise par le Prestataire dans un d\u00e9lai de trente (30) jours calendaires \u00e0 compter de la date d’\u00e9mission de la facture.<\/p>\n

    La proposition valant contrat pr\u00e9cise le calendrier de facturation pouvant inclure un acompte \u00e0 r\u00e9gler lors de la commande ainsi que des \u00e9ch\u00e9ances de paiement d\u00e9finies en accord entre le Client et le Prestataire. Le paiement des factures est effectu\u00e9 par virement bancaire.<\/p>\n

    Article 6 : Retard de paiement<\/strong><\/h4>\n

    Tout retard ou d\u00e9faut de paiement entra\u00eenera de plein droit :<\/p>\n

      \n
    • L’exigibilit\u00e9 imm\u00e9diate de toute somme restante due.<\/li>\n
    • Le calcul et le paiement d’une p\u00e9nalit\u00e9 de retard sous forme d’int\u00e9r\u00eats \u00e0 un taux \u00e9quivalent \u00e0 trois (3) fois le taux d’int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal en vigueur au jour de la facturation des prestations (Article L 441-10, alin\u00e9a 12 du Code de Commerce). Cette p\u00e9nalit\u00e9 est calcul\u00e9e sur le montant hors taxes de la somme restant due, et court \u00e0 compter du jour suivant la date de r\u00e8glement port\u00e9e sur la facture, jusqu’\u00e0 son paiement total, sans qu’aucun rappel ou mise en demeure pr\u00e9alable ne soient n\u00e9cessaires.<\/li>\n
    • Le droit pour le Prestataire de suspendre l’ex\u00e9cution de la prestation en cours et de surseoir \u00e0 toute nouvelle commande ou livraison.<\/li>\n
    • En sus des indemnit\u00e9s de retard, toute somme, y compris l’acompte, non pay\u00e9e \u00e0 sa date d’exigibilit\u00e9 produira de plein droit le paiement d’une indemnit\u00e9 forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement (Articles 441-6, I alin\u00e9a 12 et D. 441-5 du Code de Commerce).<\/li>\n<\/ul>\n

      Article 7 : Dur\u00e9e et r\u00e9siliation<\/strong><\/h4>\n

      La dur\u00e9e des prestations est d\u00e9finie dans la proposition de contrat de prestations de services valant contrat.<\/p>\n

      Chacune des parties pourra r\u00e9silier imm\u00e9diatement le contrat en cas de cessation d’activit\u00e9 de l’une des parties, cessation de paiements, redressement judiciaire, liquidation judiciaire ou toute autre situation produisant les m\u00eames effets apr\u00e8s l’envoi d’une mise en demeure adress\u00e9e \u00e0 l’administrateur judiciaire (ou liquidateur) rest\u00e9e plus d’un mois sans r\u00e9ponse, conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales en vigueur.<\/p>\n

      En cas de r\u00e9siliation anticip\u00e9e de l’accord par le Client, seront dues par le Client les sommes correspondant aux prestations r\u00e9alis\u00e9es jusqu’\u00e0 la date de prise d’effet de la r\u00e9siliation et non encore pay\u00e9es.<\/p>\n

      Article 8 : Force majeure<\/strong><\/h4>\n

      Aucune partie ne pourra \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e d\u00e9faillante dans l’ex\u00e9cution ou le retard dans l’ex\u00e9cution de l’une de ses obligations d\u00e9crites dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et voir sa responsabilit\u00e9 engag\u00e9e si cette obligation est affect\u00e9e, temporairement ou d\u00e9finitivement, par un \u00e9v\u00e8nement ou une cause de force majeure.<\/p>\n

      \u00c0 ce titre, la force majeure s’entend de tout \u00e9v\u00e9nement ext\u00e9rieur, impr\u00e9visible et irr\u00e9sistible au sens de l’article 1218 du Code civil, ind\u00e9pendant de sa volont\u00e9 et qui \u00e9chappe \u00e0 son contr\u00f4le, tels que notamment, \u00e0 titre indicatif et non limitatif : catastrophes naturelles, restrictions gouvernementales, troubles sociaux et \u00e9meutes, guerres, malveillance, sinistres dans les locaux du prestataire, les interruptions de service EDF sup\u00e9rieure \u00e0 deux (2) jours, d\u00e9faillance du mat\u00e9riel informatique, absence longue dur\u00e9e (accident ou maladie).<\/p>\n

      Article 9 : Confidentialit\u00e9<\/strong><\/h4>\n

      Le Client et le Prestataire s’engagent \u00e0 consid\u00e9rer comme confidentielles et \u00e0 ne pas utiliser ni communiquer, sauf pour les besoins de l’ex\u00e9cution de la prestation, toute information, qu’elle soit de nature commerciale, strat\u00e9gique, op\u00e9rationnelle, financi\u00e8re, juridique, organisationnelle, comptable, fiscale, administrative ou autre, relative \u00e0 leurs activit\u00e9s et entreprises respectives, leurs r\u00e9alisations et projets et aux op\u00e9rations et projets, objets de la prestation, qu’elle ait \u00e9t\u00e9 transmise oralement, par \u00e9crit ou sous forme \u00e9lectronique ou \u00e0 laquelle le Client ou le Prestataire a eu acc\u00e8s dans le cadre ou \u00e0 l’occasion du contrat de prestation.<\/p>\n

      Les obligations susvis\u00e9es au pr\u00e9sent article seront valables pendant la dur\u00e9e de la prestation et persisteront m\u00eame apr\u00e8s la terminaison de la prestation, quelle qu’en soit la cause, et ce pour une dur\u00e9e infinie \u00e0 compter de l’extinction du contrat de prestation.<\/p>\n

      Le Prestataire s’engage \u00e0 restituer tout document fourni par le Client \u00e0 la fin de la prestation si le Client le souhaite, et signer un accord de confidentialit\u00e9 si le Client en fait la demande.<\/p>\n

      Article 10 : Informatique et Libert\u00e9s<\/strong><\/h4>\n

      Le Client est inform\u00e9 que les informations \u00e0 caract\u00e8re personnel qui sont communiqu\u00e9es au Prestataire en application et dans l’ex\u00e9cution des commandes et\/ou ventes seront conserv\u00e9es pour des dur\u00e9es l\u00e9galement en vigueur. Il ne pourra pas y avoir de cession des donn\u00e9es \u00e0 des tiers.<\/p>\n

      Conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Libert\u00e9s, mise \u00e0 jour par la loi du 20 Juin 2018 et d\u00e9sormais en conformit\u00e9 avec le R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD) du 27 avril 2016, le Client dispose d’un droit d’acc\u00e8s, de rectification et d’opposition aux donn\u00e9es personnelles le concernant. Ce droit est exer\u00e7able en faisant une demande par t\u00e9l\u00e9phone, email ou par courrier adress\u00e9 au Prestataire.<\/p>\n

      Article 11 : Responsabilit\u00e9s<\/strong><\/h4>\n

      Consid\u00e9rant la nature des prestations r\u00e9alis\u00e9es, l’obligation du Prestataire est une obligation de moyens. Le Prestataire s’engage \u00e0 r\u00e9aliser les prestations conform\u00e9ment aux r\u00e8gles de l’art, aux termes et conditions de l’accord, ainsi que dans le respect des dispositions l\u00e9gales et r\u00e9glementaires applicables.<\/p>\n

      Le Client s’engage \u00e0 mettre \u00e0 disposition du Prestataire dans les d\u00e9lais convenus, l’ensemble des informations et documents indispensables \u00e0 la bonne r\u00e9alisation de la prestation ainsi qu’\u00e0 la bonne compr\u00e9hension des probl\u00e8mes pos\u00e9s.<\/p>\n

      Quel que soit le type de prestations, la responsabilit\u00e9 du Prestataire est express\u00e9ment limit\u00e9e \u00e0 l’indemnisation des dommages directs prouv\u00e9s par le Client. La responsabilit\u00e9 du Prestataire est plafonn\u00e9e \u00e0 la moiti\u00e9 de la somme totale hors taxes effectivement pay\u00e9e par le Client pour le service fourni par le Prestataire \u00e0 la date de la r\u00e9clamation par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 r\u00e9ception.<\/p>\n

      En aucun cas, la responsabilit\u00e9 du Prestataire ne saurait \u00eatre engag\u00e9e au titre des dommages indirects tels que perte de donn\u00e9es, de fichier(s), perte d’exploitation, pr\u00e9judice commercial, manque \u00e0 gagner, atteinte \u00e0 l’image et \u00e0 la r\u00e9putation.<\/p>\n

      Article 12 : Droit de publicit\u00e9<\/strong><\/h4>\n

      Sauf mention contraire explicite de la part du Client, le Prestataire se r\u00e9serve le droit de mentionner sa r\u00e9alisation pour le Client comme r\u00e9f\u00e9rence dans le cadre de ses d\u00e9marches de prospection commerciale, de communication externe et de publicit\u00e9.<\/p>\n

      Article 13 : Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/h4>\n

      Les r\u00e9sultats de la prestation, c’est-\u00e0-dire les livrables sp\u00e9cifiquement pr\u00e9par\u00e9s par le Prestataire pour le Client dans le cadre de l’ex\u00e9cution de la prestation, seront en la pleine ma\u00eetrise du Client, \u00e0 compter du paiement int\u00e9gral de la prestation \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance et le Client pourra en disposer comme il l’entend.<\/p>\n

      Le Prestataire, pour sa part, s’interdit de faire \u00e9tat des r\u00e9sultats dont il s’agit et de les utiliser de quelque mani\u00e8re, sauf \u00e0 obtenir pr\u00e9alablement l’autorisation \u00e9crite du Client (\u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 en tant que de besoin que cette stipulation n’interdit pas au Prestataire d’utiliser librement son propre savoir-faire).<\/p>\n

      La propri\u00e9t\u00e9 de toute \u0153uvre r\u00e9alis\u00e9e au titre de la prestation reste la propri\u00e9t\u00e9 du Prestataire \u00e9tant express\u00e9ment convenu que le Client dispose, \u00e0 titre de licence non exclusive, le droit d’utiliser l’\u0153uvre pr\u00e9cit\u00e9e sans limitation dans le temps en contrepartie de la r\u00e9mun\u00e9ration de la prestation. Ce droit de licence porte sur le droit de reproduction, droit de repr\u00e9sentation, le droit d’usage, de d\u00e9tention, d’adaptation, de traduction, et plus g\u00e9n\u00e9ralement, tous droits d’exploitation de ladite \u0153uvre. La pr\u00e9sente licence vaut pour tous les territoires et pour toute la dur\u00e9e de protection dont l’\u0153uvre fait l’objet.<\/p>\n

      Le Prestataire conserve la propri\u00e9t\u00e9 et l’exploitation patrimoniale des \u0153uvres pr\u00e9existantes, sauf conventions particuli\u00e8res pass\u00e9es avec le Client au sein du contrat de prestations de services relatives \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 ou \u00e0 l’exploitation desdites \u0153uvres pr\u00e9existantes.<\/p>\n

      Article 14 : Litiges<\/strong><\/h4>\n

      Tout litige relatif \u00e0 l’interpr\u00e9tation et \u00e0 l’ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente est soumis au droit fran\u00e7ais.<\/p>\n

      \u00c0 d\u00e9faut de r\u00e9solution amiable, le litige sera port\u00e9 devant le Tribunal de Commerce de Nanterre.<\/p>\n\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

      Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente Article 1 : Dispositions g\u00e9n\u00e9rales Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9es CGV, constituent l’accord r\u00e9gissant les relations entre la soci\u00e9t\u00e9 SD\u00a0ReFocus, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e le Prestataire, et ses Clients professionnels dans le cadre de la vente de prestations de services. Toute commande pass\u00e9e ainsi que tout contrat conclu avec le […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"om_disable_all_campaigns":false,"_monsterinsights_skip_tracking":false,"_monsterinsights_sitenote_active":false,"_monsterinsights_sitenote_note":"","_monsterinsights_sitenote_category":0,"site-sidebar-layout":"no-sidebar","site-content-layout":"page-builder","ast-site-content-layout":"full-width-container","site-content-style":"unboxed","site-sidebar-style":"unboxed","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"disabled","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"disabled","footer-sml-layout":"","theme-transparent-header-meta":"enabled","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"set","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-2585","page","type-page","status-publish","hentry"],"aioseo_notices":[],"jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/sdrefocus.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2585","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/sdrefocus.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/sdrefocus.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sdrefocus.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sdrefocus.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2585"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/sdrefocus.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2585\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2590,"href":"https:\/\/sdrefocus.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2585\/revisions\/2590"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/sdrefocus.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2585"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}